Mentions Légales
1. Informations légales
- Titulaire : My Planet Water
- Adresse du siège social : 24-26 Arcadia Avenue Launchese, London, United Kingdom, N3 2JU
- Téléphone : [Numéro de téléphone]
- Email : contact@myplanetwater.com
- Numéro d’inscription au registre du commerce : 12301928
2. Hébergement
- Nom de l’hébergeur : Vultr
- Adresse de l’hébergeur : The Constant Company, LLC, 319 Clematis Street Suite 900, West Palm Beach, FL 33401, USA
- Numéro de téléphone de l’hébergeur : (916) 445-1254 / (800) 952-5210
3. Propriété intellectuelle et contrefaçons
L’ensemble des éléments constituant le site My Planet Water (textes, graphiques, logiciels, photographies, images, vidéos, sons, plans, noms, logos, marques, créations et œuvres protégeables diverses, bases de données, etc.) ainsi que le site lui-même, relèvent des législations françaises et internationales sur les droits d’auteur et les droits voisins du droit d’auteur (notamment les articles L122-4 et L122-5. du Code de la Propriété Intellectuelle).
Toute représentation, reproduction ou adaptation, intégrale ou partielle, des éléments constitutifs du site ou des éléments qui y sont insérés est strictement interdite sans le consentement express de My Planet Water.
4. Limitation de responsabilité
My Planet Water s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Cependant, My Planet Water ne saurait être tenu pour responsable de l’inexactitude, des erreurs ou omissions des informations diffusées sur son site. L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation de telles informations.
5. Liens hypertextes
Ce site peut contenir des liens vers d’autres sites. My Planet Water ne prend aucune responsabilité concernant la politique de confidentialité ou le contenu des sites tiers. L’établissement de liens vers notre site ne requiert pas d’autorisation, à condition que cela ne soit pas utilisé à des fins commerciales ou publicitaires.
6. Loi applicable et juridiction
Les présentes mentions légales sont régies par la loi [nom du pays, ex : « française »]. Tout différend ou litige relatif à l’interprétation, l’exécution ou la résiliation du présent accord, faute de solution amiable, sera de la compétence exclusive des tribunaux de [Ville].
7. Modifications
My Planet Water se réserve le droit de modifier ou de compléter les présentes mentions légales à tout moment et sans préavis pour s’adapter aux évolutions du site et/ou de son exploitation.
